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Éditeur du site#
Maison Claire
Ajoutez ici l’adresse complète de votre siège : rue, code postal, ville et pays. C’est une obligation légale en Allemagne et en Autriche, où cette page s’appelle Impressum, et une pratique attendue dans une grande partie de l’UE.
Contact#
E-mail : owner@maison-claire-demo.example Site : maison-claire-cmuttb-ksbn8w.pages.dev
Ajoutez ici un numéro de téléphone si vous en avez un. Certaines règles d’identification exigent un second moyen de contact en plus de l’e-mail.
Mentions d’immatriculation#
Ajoutez votre numéro d’immatriculation et le registre qui le détient, votre numéro de TVA intracommunautaire le cas échéant, et votre forme juridique. Si vous exercez en nom propre, indiquez-le ainsi que le nom commercial sous lequel vous exercez.
Directeur de la publication#
Ajoutez le nom et l’adresse de la personne responsable du contenu de ce site. Là où des règles relatives à la presse ou aux médias s’appliquent, il s’agit de la personne désignée à ce titre.
Professions réglementées#
Si votre activité est réglementée — droit, santé, expertise comptable, services financiers, architecture, ingénierie et assimilés — ajoutez ici le titre professionnel que vous portez, le pays qui l’a délivré, l’ordre ou l’autorité qui vous contrôle et son adresse, ainsi que les règles professionnelles applicables et l’endroit où elles peuvent être consultées.
Règlement des litiges#
Indiquez si vous acceptez ou êtes tenu de participer à une procédure de médiation de la consommation. Les entreprises vendant à des consommateurs de l’UE devraient également préciser leur position quant à la plateforme de règlement en ligne des litiges de la Commission européenne.
Responsabilité relative à cette page#
Les mentions ci-dessus sont fournies afin que les visiteurs et les autorités puissent identifier et contacter l’exploitant de ce site. Si l’une d’elles n’est plus à jour, signalez-le à owner@maison-claire-demo.example et nous la corrigerons.