Sommaire13
Qui nous sommes#
Ce site est exploité par Maison Claire. Vous pouvez nous joindre à owner@maison-claire-demo.example. Nos mentions d’identification figurent dans nos mentions légales.
Utilisation du site#
Vous pouvez consulter, utiliser et partager ce site à des fins licites. Vous pouvez imprimer ou télécharger des éléments pour votre propre usage ou pour les montrer à une personne que cela intéresserait, à condition de ne pas les modifier et de ne pas les présenter comme les vôtres.
Ce que vous ne devez pas faire#
Vous vous engagez à ne pas :
- utiliser le site d’une manière contraire à la loi applicable, ou susceptible de l’endommager, de le désactiver ou d’en dégrader le fonctionnement ;
- tenter d’accéder sans autorisation au site, au serveur qui l’héberge ou à tout système connecté ;
- introduire du code malveillant ni entraver l’utilisation du site par d’autres ;
- extraire, moissonner ou copier systématiquement des parties substantielles du site à des fins commerciales concurrentes ;
- transmettre via nos formulaires un contenu illicite, trompeur, diffamatoire ou portant atteinte aux droits d’autrui.
Notre contenu#
Sauf mention contraire, les textes, images, graphismes, structure et design de ce site appartiennent à Maison Claire ou sont utilisés avec l’autorisation de leur titulaire, et sont protégés par le droit d’auteur et d’autres droits. Rien sur ce site ne vous accorde de licence d’usage de notre nom, de notre logo ou de notre identité visuelle.
Ce que vous nous envoyez#
Vous restez propriétaire de ce que vous nous envoyez via ce site. En l’envoyant, vous nous autorisez à l’utiliser aux fins pour lesquelles vous l’avez envoyé — répondre à votre demande, préparer un devis, fixer un rendez-vous. Vous confirmez que ce que vous envoyez vous appartient et ne porte pas atteinte aux droits d’autrui. Le traitement des données personnelles contenues dans vos envois est décrit dans notre politique de confidentialité.
Demandes, devis et réservations#
Les informations de ce site constituent une invitation à nous contacter, non une offre ferme. Envoyer une demande, solliciter un devis ou transmettre une demande de réservation ne crée pas en soi de contrat entre nous. Le contrat n’existe qu’à partir du moment où nous vous le confirmons, et les conditions convenues alors s’appliquent en complément des présentes.
Liens vers d’autres sites#
Lorsque nous renvoyons vers un autre site, c’est parce que nous le pensons utile. Nous ne contrôlons pas ces sites, nous ne répondons pas de leur contenu ni de leurs pratiques en matière de données, et un lien ne vaut pas approbation.
Disponibilité#
Nous nous efforçons de maintenir ce site accessible, mais nous ne garantissons pas qu’il sera ininterrompu ni exempt d’erreurs. Nous pouvons suspendre, retirer ou modifier toute partie de celui-ci sans préavis, y compris pour maintenance.
Exactitude#
Nous apportons un soin raisonnable à l’exactitude et à l’actualité des informations, mais nous ne garantissons pas que tout soit complet, exact ou à jour à chaque instant. Tout ce qui figure sur ce site a une portée générale ; voyez notre avertissement.
Responsabilité#
Rien dans les présentes n’exclut ni ne limite notre responsabilité lorsque la loi ne le permet pas — notamment en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, ou en cas de fraude. Sous cette réserve, nous ne répondons pas des dommages indirects ou consécutifs, de la perte de bénéfice, de la perte d’activité ou de la perte de données résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité de l’utiliser.
Droit applicable#
Les présentes conditions, et tout litige qui en découle, sont régies par le droit du pays dans lequel Maison Claire est établi, et les tribunaux de ce pays sont compétents. Remplacez ce paragraphe par votre juridiction réelle si elle diffère.
Modifications#
Nous pouvons mettre à jour ces conditions. La version publiée sur cette page est celle qui s’applique, et la date qui y figure indique sa dernière modification.
Contact#
Questions sur ces conditions : owner@maison-claire-demo.example.